Mentions légales

Mentions légales

Droits d’auteurs

https://bachelet-realisation.com (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de la SAS Bachelet Réalisation.

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://bachelet-realisation.com est strictement interdite sans autorisation écrite au préalable de la part de Bachelet Réalisation.

Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://bachelet-realisation.com

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de Bachelet Réalisation pourront faire l’objet de poursuites légales.

Responsable de la publication

La présidence de la SAS Bachelet Réalisation — 36 rue de l’Ancien Moulin, Le Bourg, 76890 Beautot — 02 35 74 42 09.

Éditeur du site

BACHELET RÉALISATION, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 20 000 €, dont le siège social est situé 36 rue de l’Ancien Moulin, Le Bourg, 76890 Beautot.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen le 29 novembre 2005 — SIREN 485 292 304 — SIRET du siège 485 292 304 00014 — TVA intracommunautaire FR44 485 292 304.

Code APE 4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC.

Téléphone : 02 35 74 42 09. Adresse électronique : contact@bachelet.fr.

Assurances professionnelles

L’entreprise est couverte par une assurance de responsabilité civile décennale et par une assurance de responsabilité civile professionnelle, conformément aux articles L.241-1 et suivants du Code des assurances. L’activité de construction est régie par les articles 1792 et suivants du Code civil.

Nom et adresse de l’assureur, numéro de contrat et étendue géographique de la couverture : à compléter avant la mise en ligne. Les attestations en cours de validité sont transmises sur demande.

Hébergement

Hostinger International Ltd, https://www.hostinger.fr/ — 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre — compliance@hostinger.com

Conception – Création Web

helloweb l’agence — https://www.helloweb-agence.fr/ — 10 rue Franklin, 76600 Le Havre — 02 79 01 15 70 — SIRET : 93128934200012

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable notamment en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et parasitisme. L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.

Accès au site & responsabilité

Le Site est accessible par le biais du réseau Internet. L’accès au Site est gratuit, le prix de la connexion à Internet restant à la charge de l’Internaute. Bachelet Réalisation ne garantit pas un accès continu ou sans difficulté technique au Site.

Les informations publiées sur le Site sont des informations générales et ne doivent en aucun cas être assimilées à un devis, à un diagnostic technique ou à un engagement contractuel. Seul un devis établi après visite du chantier engage l’entreprise.

Cookies

Un cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur de l’ordinateur de l’Internaute, qui permet de signaler qu’il a visité le Site. Ce site ne dépose aucun cookie : aucun accord préalable n’est donc demandé à l’Internaute, faute de traceur à accepter ou à refuser.

Protection des données à caractère personnel

Bachelet Réalisation a mis en place une politique de protection des données à caractère personnel, consultable sur la page de politique de confidentialité de ce site.

Une question sur votre projet ?

Appelez-nous, ou écrivez à contact@bachelet.fr. 36 rue de l’Ancien Moulin, Le Bourg, 76890 Beautot.

02 35 74 42 09 — du lundi au vendredi, de 8 h à 18 h